|
Les copyrights
En ce qui concerne les nom de
produits, et les marques citées dans nos pages web, elles appartiennent
à leur(s) propriétaire(s) respectif(s). Sony PlayStation, PlayStation
2, Playstation 3, PSP sont des marques déposées par Sony Corporation.
GameCube, WII, NDS, Gameboy sont des marques déposées par Nintendo
Corporation, XBox par Microsoft Corporation. La liste de ces marques de
commerce n'est pas exhaustive.
Met@shop n'est en aucun cas
affilié à une de ces sociétés. Les produits officiels sont mentionnés
comme tels pour éviter toute ambiguïté et les photos sont présentées à
titre purement indicatif. Notez bien aussi que vous êtes seul
responsable de l'usage de votre console. Toute modification de console
invalide la garantie du fabricant et en achetant sur ce site vous
acceptez ce fait ainsi que les conditions générales de vente.
Les puces ne sont pas des
outils de piratage, le but de ces produits électroniques est de vous
permettre d'utiliser votre console de jeu pour faire beaucoup plus que
de simplement lire une copie de sauvegarde. Grâce à une puce vous
pouvez utiliser des logiciels "homebrew" (fait maison)
développés par des particuliers et permettant par exemple de lire des
DIVX, les MP3, les films DVD et de jouer aux jeux d'anciennes consoles
via des émulateurs.
Les sauvegardes
Met@shop ne pourra être tenu
responsable d'une utilisation frauduleuse des produits vendus sur son
site, l'acheteur est le seul responsable de l'utilisation qu'il en
fait. Vous n'avez le droit de copier un logiciel ou un jeu que dans la
mesure ou vous en possédez l'original (copie de sauvegarde). Par le
non-respect de ce texte et des lois en vigueur dans votre pays vous
vous rendez coupable d’un délit de violation du code de la propriété
intellectuelle. Met@shop
ne peut en aucun cas être tenu responsable des utilisations illicites
exercé par l'un de ses clients.
Le piratage
est interdit et en aucun cas cautionné par Met@shop.
Directive Européenne 91/250 du
14 mai 1991 et 92/100 du 19 Novembre 1992
Extrait
de l’Article 5 « Une personne ayant le droit d'utiliser le
programme d'ordinateur ne peut être empêchée par contrat d'en faire une
copie de sauvegarde dans la mesure où celle-ci est nécessaire pour
cette utilisation ».
Veuillez consulter les textes de loi relatifs aux copies de sauvegarde
(liste non exhaustive hors cas de jurisprudence) : Articles L122-4,
L122-5, L122-6, 122-6-1, 122-6-2, 122-7, 131-3, R335-1 , R335-2 du code
de la propriété intellectuelle. Directive Européenne 91/250 du 10/05/91
et 92/100 du 19/11/92.
La collecte des données
Le site Met@shop est déclaré à la CNIL. Il vous est
possible d’accéder aux informations vous concernant via le site Web ou
en nous contactant directement. Aucun des renseignements récoltés ne
sera transmis à une société tierce. Le site est sécurisé et aucun
numéro de carte bancaire ne nous est transmis par la banque. Ainsi vos
coordonnées sont protégéee.
|
